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Marques déposées par la société SA VALETTE
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DUC DE SAINT-CLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE SAINT-CLAIR
SA VALETTE

Numéro de dépôt :
99802924
Date de dépôt :
08/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2009

Présentation de la marque DUC DE SAINT-CLAIR

Déposée le 8 juillet 1999 par la société SA VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE SAINT-CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la société SA VALETTE domicilié(e) SAINT CLAIR, 46300 GOURDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 843 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA VALETTE - France.

La marque DUC DE SAINT-CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE SAINT-CLAIR est expirée depuis le 8 juillet 2009.

SA VALETTE a également déposé les autres marques suivantes : CARTE NOIRE , CANARDISE , LOUISE DE MONPEZAC , LA FOUILLADE , CHARLES DE NAUZAC


SA VALETTE - SAINT CLAIR, 46300 GOURDON - France - SIREN 327843603


SA VALETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Foie gras. Spécialités à base de foie gras. Plats cuisinés à base de viande, de volaille Terrines, champignons conservés. Sauces (condiments). Truffes conservées Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.